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Les techniques de gestion de patrimoine

Les techniques de gestion de patrimoine

Axel Depondt

Les épargnants sont aujourd'hui submergés d'informations diverses en matière financière, qu'ils ont du mal, faute des connaissances nécessaires, à décrypter et à utiliser au mieux.

Une information professionnelle pour une gestion optimale, tel est l'objectif de ce guide destiné à tous les détenteurs de biens patrimoniaux. En recensant les techniques juridiques et fiscales de la gestion de patrimoine, Axel Depondt ouvre à la gestion patrimoniale de nouvelles perspectives.

En effet, aujourd'hui, ce qui fait la différence dans ce domaine, c'est la manière dont le propriétaire ou son conseil tire le meilleur parti de la réglementation juridique et fiscale. Concrètement, il apparaît que si désormais les rendements des différents placements sont bien connus, les écarts de valorisation entre des patrimoines équivalents se font par une utilisation plus ou moins perspicace des règles du droit civil et fiscal, et cela à chacune des trois étapes classiques d'une gestion de patrimoine : acquisition, détention et transmission.

Cet ouvrage publié à l'initiative de l'Institut Notarial du Patrimoine fait le point sur les techniques à connaître pour pallier cette méconnaissance juridique et fiscale, particulièrement criante concernant les petits patrimoines.

Entièrement réécrite et enrichie de conseils pratiques et d'exemples choisis, cette deuxième édition attendue est l'ouvrage de référence indispensable des conseils et des particuliers soucieux de gérer au mieux leur patrimoine.

Caractéristiques

Auteur: Axel Depondt

Rubrique: Patrimoine

17 x 25 cm, Br.
552 pages
53.00 € TTC

ISBN: 2840011166

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Indisponible

53.00 €

Table des matières

Avertissement
Préface
Introduction


Première partie : L'ANALYSE DU PATRIMOINE

CHAPITRE 1 - APPROCHE JURIDIQUE DU PATRIMOINE

Section 1 : Définition

Section 2 : Conjonction de la notion de patrimoine avec les règles du régime matrimonial et celles de l'indivision
- Le patrimoine d'un époux commun en biens
- Le patrimoine d'époux séparés de biens
- Applications

CHAPITRE 2 - APPROCHE ÉCONOMIQUE DU PATRIMOINE

Section 1 : Composition des patrimoines
- Introduction
- Les grands marchés
- La répartition du patrimoine des Français

Section 2 : L'évaluation des patrimoines
- Introduction
- La notion de valeur vénale
- Les contrats patrimoniaux


CHAPITRE 3 - APPROCHE FISCALE DU PATRIMOINE,

Introduction

Section 1 : Imposition des revenus
- Les traitements, salaires, pensions et rentes viagères
- Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
- Les bénéfices agricoles (BA)
- Les bénéfices non commerciaux (BNC)
- Les revenus des capitaux mobiliers (RM)
- Les revenus fonciers
- Les plus-values
- Revenu global et imputations

Section 2 : Fiscalité sur le capital
- Droits de mutation à titre onéreux
- Impôt de solidarité sur la fortune


Deuxième partie : L'ENRICHISSEMENT

CHAPITRE 1 - LA CAPITALISATION

Introdution

Section 1 : Les produits classiques de la capitalisation
- Le Plan d'Épargne Populaire
- Le Plan d'Épargne en Actions
- Les bons et contrats de capitalisation
- SICAV et fonds communs de capitalisation
- Les obligations à coupon zéro - obligations strippées

Section 2 : L'assurance-vie
- Définition juridique
- Différents types de contrats d'épargne
- La gestion des capitaux collectés
- Différents supports des contrats d'assurance
- La rémunération des contrats d'assurance
- Les droits du souscripteur

Section 3 : Le démembrement de propriété
- Définition
- Applications pratiques
- Applications pratiques
- La durée du démembrement
- L'évaluation des droits issus du démembrement
- Fiscalité du démembrement

Section 4 : L'investissement immobilier à crédit
- L'effet de levier
- L'adossement
- L'achat de nue-propriété à crédit

Section 5 : Le bail à construction
- Présentation
- Fiscalité du bailleur
- Application du bail à construction

Section 6 : Les bois et forêts
- Présentation
- Fiscalité
- Conclusion sur la capitalisation


CHAPITRE 2 - LA DÉFISCALISATION

Introduction

Section 1 : Loi Malraux

Section 2 : Loi Méhaignerie

Section 3 : Les Sofica


CHAPITRE 3 - LA PROFESSIONNALISATION DE L'ENRICHISSEMENT

Introduction

Section 1 : La société de patrimoine assujettie à L'IS
- Les avantages
- Les inconvénients

Section 2 : Le régime des marchands de biens

Section 3 : Autres professions

Section 4 : Les entreprises créées dans les Dom-Tom

Section 5 : Les copropriétés « ordinaires » de navires
- Présentation
- Caractéristiques
- Simulation de rentabilité financière de l'opération

Section 6 : Les locations en meublé
- Le loueur non professionnel
- Le loueur occasionnel bénéficiant d'un régime simplifié d'imposition
- Le loueur non professionnel ordinaire
- Le loueur en meublé professionnel


Troisième partie : LA TRANSMISSION

Introduction

CHAPITRE 1 - LES TRANSMISSIONS ENTRE VIFS

Section 1 : Les donations ostensibles
- Les donations pures
- Donation à fiscalité allégée

Section 2 : Les donations inavouées
- Le don manuel non révélé
- Les donations dissimulées


CHAPITRE 2 - LES TRANSMISSIONS À CAUSE DE MORT

Section 1 : Les techniques juridiques pures de transmission
- L'Adoption
- Les avantages matrimoniaux
- Les legs

Section 2 : Techniques patrimoniales de transmission à cause de mort
- L'assurance vie
- Le démembrement de propriété
- Le quasi-usufruit
- La tontine
- La fiducie
- L'anonymat

Conclusion générale
Index

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La presse en parle

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