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L'essentiel des US Gaap - 2ème édition
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 Résumé |
Cet ouvrage a pour objectif de présenter une description, une analyse et une explication des principales normes comptables américaines pour permettre à tous ceux, professionnels de la comptabilité, financiers, analystes… qui sont concernés par les comptes des entreprises, de mieux maîtriser l'information financière internationale. Il ne prétend ni à l'exhaustivité, ni à l'interprétation détaillée, nécessaire pour la préparation de comptes conformes aux US GAAP il se veut une aide et une contribution à une meilleure compréhension de la comptabilité américaine.
Cette approche ne saurait être menée indépendamment du contexte national et international. Dans cette optique, la première partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse de la situation de la normalisation comptable française et européenne dans la perspective de l'harmonisation poursuivie depuis de nombreuses années déjà.
La seconde partie concerne spécifiquement les normes américaines, tandis que la troisième présente sous forme de tableaux synoptiques et pratiques une comparaison entre les normes françaises, américaines et celles de l'IASC.
A l'heure où le FASB, d'un côté, l'IASC, d'un autre, revendique chacun le rôle de normalisateur comptable international, cette analyse comparative revêt un intérêt tout particulier.
Cette deuxième édition de l'ouvrage, à jour des dernières normes notamment celles sur les instruments financiers, constitue donc une référence pour mieux connaître et comprendre les évolutions de la comptabilité internationale.
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| Table des matières |
Avertissement au lecteur, p. 13
Avant-propos, p. 15
Introduction, p. 19
PREMIERE PARTIE - LES REFERENTIELS COMPTABLES INTERNATIONAUX DANS LE PROCESSUS D'HARMONISATION
Chapitre 1 - La France et les référentiels comptables internationaux (La loi du 6 avril 1998)
La création du Comité de la réglementation comptable, p. 21
Le recours à un référentiel comptable international, p. 23
Chapitre 2 - La reconnaissance officielle d'un référentiel comptable international
Le référentiel IASC et le référentiel américain, p. 27
Le futur normalisateur international, p. 31
Y-a-t-il encore une place pour un référentiel comptable européen ?, p. 34
DEUXIEME PARTIE - LE REFERENTIEL COMPTABLE AMERICAIN
Chapitre 1 - La réglementation financière aux Etats-Unis
L'établissement des normes américaines : rappel historique, p. 39
Les grandes sources de réglementation de l'information financière américaine, p. 41
Le processus actuel d'établissement des normes par le FASB (« Due Process »), p. 43
La force des US GAAP, p. 44
Chapitre 2 - Les normes comptables du FASB : mode d'emploi
La hiérarchie des GAAP, p. 47
Le recours pratique aux normes comptables, p. 49
Chapitre 3 - Le cadre conceptuel
Présentation du cadre conceptuel, p. 51
Comparaison entre la notion française « d'image fidèle » et la notion américaine de « present fairly », p. 64
Prise en compte et évaluation dans les états financiers, p. 64
Prise en compte des résultats, p. 66
Définition des éléments composant les comptes annuels, p. 67
Chapitre 4 - Présentation des comptes annuels
Présentation du bilan, p. 71
Présentation du compte de résultat, p. 73
Le tableau des flux de trésorerie, p. 77
Note relative aux principes comptables utilisés, p. 77
Le tableau des capitaux propres, p. 78
Chapitre 5 - Prise en compte du résultat des opérations
Reconnaissance des produits-faits générateurs, p. 79
Résultats des opérations : résultat courant - résultat extraordinaire - résultat exceptionnel, p. 82
Méthodes d'appréhension du résultat, p. 84
Résultats des transactions non monétaires, p. 85
Traitement comptable des frais financiers, p. 86
Comptabilisation des intérêts sur créances et dettes, p. 87
Comptabilisation des avantages consentis au personnel, p. 88
Principes de reconnaissance des profits immobiliers, p. 90
Chapitre 6 - Changements de méthodes comptables
Présentation générale, p. 95
Mesure et comptabilisation des changements comptables, p. 96
Chapitre 7 - Immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles, p. 101
Frais de recherche et développement, p. 107
Chapitre 8 - Immobilisations corporelles
Introduction, p. 113
Méthodes d'évaluation, p. 113
Capitalisation des frais financiers, p. 114
Contrats de crédit-bail, p. 116
Amortissements, p. 117
Dépréciation d'actifs long terme, p. 118
Sortie d'actif des biens immobiliers, p. 119
Echange de biens immobiliers, p. 120
Chapitre 9 - Immobilisations financières
Titres représentatifs de dettes et titres représentatifs d'instrument de fonds propres, p. 121
Mise en équivalence des titres, p. 126
Chapitre 10 - Valeurs d'exploitation (Stocks et travaux en cours)
Définitions des stocks (« inventory »), p. 129
Objectif comptable, p. 129
Méthodes d'évaluation des stocks, p. 130
Traitement des frais financiers, p. 132
Evaluation des travaux en cours à long terme, p. 133
Chapitre 11 - Actifs circulants et passifs court terme
Classement au bilan des actifs et passifs court terme, p. 137
Evaluation des créances, p. 138
Traitement des intérêts relatifs aux créances et aux dettes commerciales, p. 139
Transfert de créances avec recours et transfert d'actifs financiers, p. 140
Chapitre 12 - Fonds propres
Approche conceptuelle, p. 143
Caractéristiques des fonds propres des sociétés commerciales, p. 143
Distinction entre capitaux propres et dettes, p. 144
Différents éléments constitutifs des fonds propres, p. 147
Actions propres (autocontrôle), p. 148
Chapitre 13 - Eventualités et provisions
Risques et éventualités - Provisions, p. 149
Provisions pour engagements de retraite, p. 151
Provisions pour avantages sociaux octroyés aux salariés autres que les retraites, p. 157
Provisions pour restructuation, p. 161
Chapitre 14 - Dettes
Principes généraux de comptabilisation des instruments financiers passifs, p. 163
Obligations convertibles et dettes assorties de warrants, p. 164
Extinction de dettes, p. 166
Restructuration de dettes, p. 168
Chapitre 15 - Impôt sur les bénéfices
Objectifs, p. 173
Définition des impôts différés, p. 175
Méthode de détermination annuelle des actifs et passifs d'impôts différés, p. 176
Traitement des actifs d'impôts différés, p. 177
Changement de taux d'imposition, p. 178
Autres éléments, p. 178
Présentation des comptes, p. 179
Informations à fournir, p. 179
Notes complémentaires, p. 180
Chapitre 16 - Opérations en monnaies étrangères
Conversion des états financiers en monnaie étrangère, p. 181
Conversion des transactions en monnaie étrangère, p. 188
Chapitre 17 - Instruments financiers
Définition des instruments financiers, p. 193
Comptabilisation des produits dérivés et des opérations de couverture et informations à fournir (FAS 133), p. 194
Informations à fournir relatives aux instruments financiers (FAS 105, 107, 119), p. 202
Chapitre 18 - Regroupements d'entreprises
La nature de l'APB 16 sur les regroupements d'entreprises, p. 206
Association d'intérêts, p. 207
Allocation du coût d'acquisition, p. 212
Chapitre 19 - Consolidation
L'intégration globale, p. 221
Les procédures de consolidation, p. 221
Chapitre 20 - Tableau des flux de trésorerie
Définition des trésoreries, p. 226
Classification des flux, p. 227
Présentation des flux de trésorerie, p. 229
Informations concernant les opérations d'investissement et de financement sans contrepartie monétaire, p. 230
Flux de trésorerie en devises étrangères, p. 231
Chapitre 21 - Contrat de location
Les contrats de location chez le preneur, p. 234
Les contrats de location chez le bailleur, p. 236
Autres questions à traiter, p. 238
Comparaison avec la pratique française, p. 242
TROISIEME PARTIE - COMPARAISON ENTRE LE REFERENTIEL COMPTABLE AMERICAIN, LE REFERENTIEL DE L'IASC ET LE REFERENTIEL FRANÇAIS
Chapitre 1 - Tableaux synoptiques
Le cadre conceptuel, p. 245
Prise en compte des produits, p. 248
Immobilisations corporelles, p. 250
Comptabilisation des amortissements, p. 253
Immobilisations incorporelles, p. 255
Frais de recherche et développement, p. 257
Immobilisations financières, p. 259
Valeurs d'exploitation : stocks et travaux en cours, p. 264
Contrats de construction, p. 266
Rattachement des charges et produits financiers, p. 268
Dépréciation des actifs, p. 269
Instruments financiers, p. 271
Provisions et éventualités, p. 276
Eventualités et événements postérieurs à la clôture, p. 278
Coûts et avantages au personnel après emploi, p. 279
Impôts sur les sociétés, p. 282
Conversion des monnaies étrangères, p. 287
Contrats de location, p. 289
Subventions publiques et informations à fournir, p. 293
Regroupements d'entreprises, p. 296
Changements de méthodes comptables, p. 301
Tableau des flux de trésorerie, p. 303
Comptabilisation des participations dans les entreprises associées, p. 306
Entreprises sous contrôle conjoint, p. 308
Chapitre 2 - Synthèse des principales divergences entre le référentiel américain, le référentiel de l'IASC et le référentiel français
Divergences entre le référentiel américain et le référentiel de l'IASC, p. 311
Divergences entre le référentiel américain et le référentiel français, p. 320
ANNEXES
Annexe 1 - Introduction en bourse américaine
Les conditions d'admission, p. 329
Documentation et informations à fournir, p. 330
Coût d'une introduction en bourse, p. 333
Annexe 2 - Abréviations utilisées dans la littérature américaine concernant les normes comptables, p. 335
Annexe 3 - Liste des groupes français utilisant le référentiel IASC, p. 337
Annexe 4 - Liste des groupes français utilisant le référentiel américain, p. 339
Index, p. 347
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