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Managers, vous êtes pénalement responsables !
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Résumé |
Crise financière, problèmes de management, de gestion, restructurations, licenciements, séquestrations, oppositions syndicales, remises en cause de la hiérarchie, dépôts de bilan, responsabilité personnelle, cautions, accidents du travail, pollutions... aujourd'hui plus que jamais les dysfonctionnements, les manquements, les défaillances, les accusations de toute nature envers les dirigeants et la hiérarchie sont légion et se terminent... au Tribunal !
La responsabilité pénale des cadres et dirigeants d'enteprise est de pus en plus fréquemment engagée. Il est donc urgent de trouver les parades pour se protéger.
C'est ce que propose ce guide : rappel des lois, jurisprudence, analyse des risques, solutions réellement mises en oeuvre, et 67 règles pratiques pour réduire, supprimer ou maîtriser le risque pénal.
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Table des matières |
Avant-propos : risque pénal et management
Introduction : "Nul n'est censé ignorer la loi"
I. Le chef serait-il toujours responsable et coupable ?
II. La délégation
III. Sécurité, accidents du travail et maladies professionnelles
IV. Discrimination et harcèlement sexuel et/ou moral : les règles de l'emploi
V. Risques liés aux relations avec les instances représentatives : CE, DP, CHSCT...
VI. Risque pénal lié au commerce, au droit de la concurrence et au contrat de travail
VII. Les infractions financières, sociales, réglementaires, de gestion, d'initiés...
VIII. La responsabilité environnementale et sur les produits fabriqués
IX. Les délits informatiques, la propriété intellectuelle
X. Les assurances et la couverture des risques
XI. Pour terminer !
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Bibliographie et références
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La presse en parle |
"Risque pénal et management
Le chiffre est éloquent et fait froid dans le dos : près de quarante mille cadres et dirigeants sont condamnés chaque année en France à des amendes et/ou des peines de prison pour infractions à la législation économique, financière ou au droit du
travail. Crise financière, problèmes de management, de gestion, restructurations, licenciements, séquestrations, oppositions syndicales, remises en cause de la hiérarchie, dépôts de bilan, responsabilité
personnelle, cautions, accidents du travail, pollutions, harcèlement, etc. Aujourd'hui, plus que jamais, les dysfonctionnements, les manquements, les défaillances, les accusations de toute nature envers les dirigeants et la hiérarchie sont légions et se règlent de plus en plus devant le juge. Il est donc urgent pour tous les membres de l'encadrement de trouver des parades pour se protéger. C'est ce que propose Michel Soriano, chef d'entreprise, un des meilleurs spécialistes français en management, dans son dernier ouvrage intitulé « Managers, vous êtes pénalement responsables ».
Son livre est le premier du genre à expliquer comment protéger tout l'encadrement et comprend un rappel des lois en vigueur, des exemples de jurisprudence, une analyse détaillée des risques, des solutions efficaces réellement mises en oeuvre et, le summum, soixante-sept règles pratiques d'expérience et de management ciblées pour réduire, supprimer ou maîtriser le risque pénal.
Un ouvrage recommandé aux chefs d'entreprise, chefs de service, agents de maîtrise et conseils.
Pierre Dejoannis - "Je voudrais savoir" "
Nice Matin - 23/12/2009
"Face à la judiciarisation croissante de la société, Michel Soriano, spécialiste du management, publie un guide de bonne conduite à l’attention des cadres et autres chefs d’entreprises pour éviter de finir devant un tribunal.
http://www.capital.fr/carriere/actualites/managers-comment-vous-proteger-contre-le-risque-penal-468703"
Www.capital.fr - 12/01/2010
"Accidents du travail, harcèlement, pollutions, erreurs de gestion, remise en cause de la hiérarchie, restructurations,
dépôts de bilan... aujourd'hui plus que jamais, les dysfonctionnements, défaillances, ou accusations de toute nature envers les cadres, PDG ou chefs de service sont légions et se terminent souvent
au tribunal. La responsabilité pénale des dirigeants d'entreprise est de plus en plus
fréquemment engagée. Près de 40 000 condamnations pour infractions à la législation économique, financière ou au
droit du travail sont prononcées chaque année en France, allant même jusqu'à des peines de prison ! Devant l'ampleur du
phénomène et tout en rappelant les lois en vigueur, Michel Sonano propose donc 67 règles pratiques à mettre en oeuvre pour éviter les problèmes et apprendre à se
protéger."
Le Parisien - Emploi - 18/01/2010
"Le management est un exercice lourd de responsabilités juridiques. Le risque concerne les membres de l'entreprise à titre pénal, mais aussi civil, puisque des réparations peuvent être demandées à titre
personnel. Michel Soriano, spécialiste en management, ex-dirigeant, rappelle les notions de responsabilité pènale et civile
et, surtout, les conditions dans lesquelles elles s'exercent dans les situations qui conduisent à porter un différend devant les tribunaux - accidents, discrimination, harcèlement, droit syndical, droit de la concurrence, etc."
Entreprise Et Carrières - 08/03/2010
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