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L'optimisation patrimoniale - fiscale internationale

L'optimisation patrimoniale - Fiscale internationale

Philippe Mihail

Comprendre les mécanismes, tant nationaux qu'internationaux, qui permettent de minimiser son imposition est indispensable à tous ceux qui disposent d'un patrimoine important et veulent le gérer au mieux. De même, il leur est tout aussi indispensable de maîtriser certains aspects du droit privé.
Ce maître-livre en gestion de patrimoine « transnational » très
largement illustré par des exemples tirés des jurisprudences française, belge et suisse, séduira, par sa rigueur et sa clarté, tant ceux qui gèrent eux-mêmes leurs biens que leurs conseils.
Plus encore qu’une initiation poussée à l’ingénierie patrimoniale et fiscale internationale pour les particuliers - dont les principes demeurent valables quels que soient les changements fiscaux des différents pays - cet ouvrage est une sorte de « family office de poche » qui vous permettra de mieux cerner vos problèmes patrimoniaux et de bien comprendre les solutions globales proposées par le spécialiste consulté en fonction du droit positif.

Le livre de référence en français sur l’« International Tax and Estate Planning »

Caractéristiques

Auteur: Philippe Mihail

Rubrique: Patrimoine

17 cm x 25 cm
402 pages
65.00 € TTC

ISBN: 9782840017059

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Table des matières

Avant-propos : un family office de poche

Première partie : OPTIMISATION ET TRANSMISSION
1 : L’optimisation en résumé
2 : Optimisation, abus de droit et fraude
3 : Droit privé et droit fiscal; droit interne et international
4 : Droit international privé et règles de conflit de lois
5 : Droit fiscal international : les traités
6 : Droit européen – Droits de l’homme – Constitutionalité
7 : Rôle de la nationalité (personnes physiques)
8 : Domicile et résidence (personnes physiques) –
influence des traités
9 : Structure de l’impôt sur le revenu, rôle des traités
10 : Les successions et testaments
11 : Les libéralités en vifs
12 : Les régimes matrimoniaux, mariages et divorces
13 : Le droit de propriété – la propriété fiduciaire –
l’ayant droit économique
14 : L’usufruit
15 : Le droit des contrats – la tontine – la rente viagère
16 : Société : personnalité juridique, résidence et «nationalité»
17 : L’imposition des sociétés

Deuxième partie : LES OUTILS CLASSIQUES
18 : Family Trust
19 : La fondation de Famille
20 : L’assurance-vie
21 : La société, substitut du trust ou de la fondation de famille ? La certification
22 : Les organismes de placement collectif – O.P.C.V.M. –
mutual funds

Troisième partie : LES THÈMES SULFUREUX
23 : Les paradis ou havres fiscaux – les listes noires
24 : Secret bancaire et fiscal – Échange d’informations en matière fiscale – Les traités
25 : Délits fiscaux, amnistie et prescription fiscale
26 : Asset Protection, optimisation et réserve héréditaire

Quatrième partie : DÉLOCALISATION, TAXATION DES SPORTIFS ET AUTRES SUJETS PARTICULIERS
27 : La délocalisation des personnes physiques
28 : Artistes et sportifs : article 17 des traités préventifs
de double imposition ; droit à l’image, droit d’auteur
29 : Optimisation et Charia Law
30 : La philanthropie – les personnes morales sans but lucratif

Cinquième partie : ANNEXES
1 : Trust, Société, Usufruit et right of Survivorship (Tontine)
2 : Exemple de lettre de souhait dans un Trust discrétionnaire
3 : Exemple de règlement

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La presse en parle

"Family office de poche
COMPRENDRE les mécanismes, tant nationaux qu'internationaux, qui permettent de minimiser son imposition,
est indispensable à tous ceux qui disposent d'un patrimoine important et veulent le gérer au mieux. De même, il leur est tout aussi indispensable de maîtriser certains aspects du droit
privé. Ce maître-livre en gestion de patrimoine «transnational», très largement illustré par des exemples tirés des jurisprudences française, belge et suisse, séduira, par sa rigueur et sa clarté, tant ceux qui gèrent eux-mêmes leurs biens que leurs conseils."

Investissement Conseils - 01/12/2012

"Plus encore qu'une initiation poussée à l'ingénierie patrimoniale
et fiscale internationale pour les particuliers - dont les principes
demeurent valables quels que soient les changements fiscaux
des différents pays - cet ouvrage est une sorte de « farmily office de poche » qui doit permettre de mieux cerner les problèmes patrimoniaux et de bien comprendre les solutions globales proposées par le spécialiste consulté en fonction du droit positif."
Revue Banque - 01/01/2013

"Comprendre les mécanismes, tant nationaux qu'internationaux, qui permettent de minimiser son imposition est indispensable à tous ceux qui disposent d'un patrimoine important et veulent le gérer au mieux. De même, il leur est tout aussi indispensable de maîtriser certains aspects du droit privé. Ce maître-livre en gestion de patrimoine transnational, très largement illustré par des exemples tirés des jurisprudences française, belge et suisse, séduira par sa rigueur et sa clarté ceux qui gèrent eux-mêmes leurs biens mais aussi leurs conseils..."
Profession CGP - 01/03/2013

"Si la couverture grise de l'ouvrage n'est guère engageante, sa lecture ouvre indéniablement des perspectives. En guise de préliminaires, l'auteur, Philippe Mihail, nous propose une citation de Karl Von Clausewitz sur l'importance du savoir dans l'action. Tout est dit ! Les quelque 400 pages de ce manuel didactique nous ouvrent ensuite les portes d'une réelle optimisation patrimoniale dans un contexte international.

Pour reprendre les termes de l'éditeur, "Plus encore qu’une initiation poussée à l’ingénierie patrimoniale et fiscale internationale pour les particuliers - dont les principes demeurent valables quels que soient les changements fiscaux des différents pays - cet ouvrage est une sorte de « family office de poche » qui vous permettra de mieux cerner les problèmes patrimoniaux et de bien comprendre les solutions globales proposées par le spécialiste consulté en fonction du droit positif".

En la matière, c'est le premier pas qui compte. Ici, il est d'importance compte tenu de la complexité du sujet et de la densité du livre qui, indiscutablement, est une référence sur le thème de «l’International Tax and Estate Planning ».

http://www.esteval.fr/article.5066.lecture-un-family-office-de-poche.php"
Esteval - 25/07/2013