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Contrats de travail - Quel contrat choisir et comment le rédiger ? - 2ème édition
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Résumé |
L'évolution du marché de l'emploi a multiplié les possibilités de travailler autrement qu'avec un contrat traditionnel. En effet, les contrats de travail tendent à évoluer vers des formes de plus en plus personnalisées.
La Loi et les Conventions collectives imposent certaines mentions obligatoires. Mais une grande liberté est laissée à l'employeur et au salarié‚ leur ouvrant la possibilité d'inclure dans ces contrats de travail toutes clauses non interdites. Cet ouvrage propose la rédaction de plus d'une centaine de ces clauses.
Aussi, ce guide donne aux salariés comme aux employeurs des clefs pour rédiger le contrat le mieux adapté à leur situation en comparant les avantages et les inconvénients de chacun.
En évitant l'écueil du jargon juridique, il est l'intermédiaire tant attendu entre les sommes juridiques pour spécialistes et les ouvrages peu utilisables car trop superficiels.
Conçu pour répondre à la question « Concrètement que dois-je faire ? », ce volume est avant tout pratique. L'information y est facilement accessible grâce à une visualisation très claire, au début de chaque chapitre, des différents contrats de travail possibles.
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Table des matières |
Introduction
Liste des abréviations
Première partie : LE CONTRAT DE TRAVAIL ET LES CONTRATS VOISINS
I. Les questions préalables à se poser avant d'embaucher
II. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ?
III. Quand y a-t-il contrat de travail ?
IV L'externalisation. Les contrats voisins du contrat de travail et le risque de requalification
V. Le contrat avec un travailleur indépendant
VI. Le travail dissimulé
Deuxième partie : LA RÉDACTION DES CONTRATS DE TRAVAIL ET AVENANTS
VII. La rédaction des contrats de travail
VIII. La modification du contrat de travail
Troisième partie : LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRAT DE TRAVAIL
Les quatre principaux types de contrat de travail
IX. Le contrat à durée indéterminée à temps plein
X Le contrat à durée indéterminée à temps partiel
XI. Le contrat à durée déterminée et le contrat de travail temporaire
Les contrats particuliers
XII. Le contrat de travail international
XIII. Le contrat pour la durée d'un chantier
XIV. Le contrat de télétravail
XV Le contrat d'employé de maison ou d'assistante maternelle. Le travail au pair
XVI. Le contrat de V.R.P. statutaire et le contrat d'agent commercial
XVII. Le contrat de stage étudiant pendant les vacances scolaires
XVIII. Le contrat souscrit par un groupement d'employeurs
XIX. Le contrat individuel d'adaptation professionnelle d'un handicapé
XX. Les contrats d'insertion des jeunes ou de réinsertion
Quatrième partie : LES CLAUSES PRINCIPALES
XXI. Les principales clauses relatives à l'engagement
XXII. Les principales clauses relatives à la qualification
XXIII. Les principales clauses relatives à la rémunération
XXIV. Les principales clauses relatives à la mobilité et aux déplacements
XXV. Les principales clauses relatives aux conditions de travail
XXVI. Les principales clauses relatives au temps de travail
XXVII. Clause de non-concurrence, fidélité, exclusivité
XXVIII. Les principales clauses relatives à la rupture du contrat
XXIX. Les principales clauses de secret-confidentialité
XXX. Les grands avenants au contrat de travail
XXXI. Les clauses interdites
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