Guide juridique et pratique des responsables HSE

Guide juridique et pratique des responsables HSE

Date de disponibilité du Livre: 27/05/21

ISBN : 9782818810965

710 pages
18,5cm x 25cm

Le présent guide se propose :
- de faire ressortir les dispositions des principaux codes qui concernent l’entreprise et ses obligations dans le domaine du HSE ;
- de les compléter par les autres branches du droit qui peuvent avoir un impact sur l’environnement et la sécurité : Code de la construction et de l’habitation ; Code de l’énergie ; Code des transports ; Code de la santé publique ; Code de la route ;
- d’intégrer le droit européen ;
- de synthétiser ces dispositions dans un guide pratique à destination des responsables HSE.
Ces derniers auront donc une vision globale des dispositions législatives et règlementaires applicables à leur site et auront les moyens de se mettre en conformité avec ces dispositions.
Il ne contient que les dispositions relatives à l’exploitation, à l’exclusion des règles d’urbanisme et de
construction.
Les sanctions mentionnées sont les sanctions pénales spéciales.
Il convient de préciser toutefois que toutes les hypothèses ne peuvent être envisagées ici. Seules sont déclinées les obligations qui s’appliquent à une entreprise-type définie comme une PME ayant une activité industrielle. Les opérations de BTP sont également traitées.
Les situations les plus courantes sont totalement traitées.
D’autres cas sont synthétisés et un renvoi est effectué sur les textes pour plus de précisions.
Certains domaines d’activités très spécifiques, tels que les installations nucléaires de base, les mines et carrières, le transport de voyageurs et de marchandises, les activités agricoles ou les activités de soins, ne sont pas abordés.
Le responsable HSE devra donc :
- constituer son propre référentiel règlementaire à partir de ce guide ;
- le compléter le cas échéant par des dispositions particulières ;
- mettre ces dispositions à jour des modifications législatives et règlementaires qui interviendraient après la parution de ce guide, en mettant en place un système de veille règlementaire, interne ouexternalisé.

Table des matières

Introduction
Environnement
I — Air
II — Eau — Prélèvements, ouvrages et rejets
III — Épandage
IV — Déchets
V — Nuisances
Sécurité industrielle
I — Les équipements et Livres à risques
II — ICPE
rayonnements ionisants
I — Généralités
II — Exploitation
substances chimiques
I — Généralités
II — Substances et mélanges dangereux
III — Les substances controversées
IV — Les substances et Livres règlementés
Énergie
I — Les économies d’énergie
II — La performance énergétique
III — Les dispositifs non règlementaires
Hygiène et sécurité des travailleurs
I — Les règles générales de prévention
II — La conformité des locaux de travail
III — Prévention des explosions
IV — Conformité et utilisation des équipements
V — Entreprises extérieures

VI — Risques chimiques
VII — Exposition à l’amiante
VIII — Exposition au plomb
IX — Exposition à des agents biologiques
X — Exposition au bruit
XI — Exposition aux vibrations mécaniques
XII — Risques électriques
XIII — Exposition aux rayonnements ionisants
XIV — Exposition aux rayonnements optiques artificiels
XV — Exposition aux champs électromagnétiques
XVI — Risques pyrotechniques
XVII — Manutention des charges
XVIII — Opérations de chargement et déchargement
XIX — Écrans de visualisation
XX — Travail en milieu confiné
XXI — Travail en hauteur
XXII — Risques psychosociaux
XXIII — Risques liés à la conduite automobile
XXIV — Risques liés à la pression
XXV — Bâtiment/Génie civil
XXVI — Postes de travail extérieurs
XXVII — Travailleurs isolés
XXVIII — Télétravail
XXIX — Travail des mineurs
XXX — Travail temporaire
XXXI — Suivi de l'état de santé
XXXII — Accidents du travail et maladies professionnelles

Annexes
Table des
matières détaillée
In
dex alphabétique

La presse en parle