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Copropriété : maîtrise des charges et contrôle des comptes

Copropriété : maîtrise des charges et contrôle des comptes

Richard Scaglione

Les charges de copropriété donnent souvent lieu à des débats plus ou moins passionnés, parfois à des polémiques. Leur montant, qui peut être important, procède d’un calcul qui n’est pas toujours clair, bien expliqué ou compris, et dont la justification peut être remise en question.
De la même façon, les copropriétaires ne disposent pas toujours des outils et de l’expérience nécessaires pour contrôler la gestion du syndic et, éventuellement, la contester.
C’est pour répondre à leurs interrogations et leur donner des éléments objectifs d’appréciation que ce livre a été rédigé.
La première partie de cet ouvrage propose donc une démarche issue de l’expérience de l’auteur en tant que syndic professionnel, afin de maîtriser au mieux, voire d’optimiser, les charges de la copropriété.
La seconde partie explique en détail une méthode de vérification de la gestion comptable et financière de la copropriété avec le rappel des règles comptables de base que doit connaître tout intervenant dans le domaine de la copropriété.
Les notions de réduction des charges et de contrôle de la gestion de la copropriété peuvent être complémentaires, et ce livre permettra tout à la fois de s’assurer que l’on paye un juste montant pour les charges tout en vérifiant que la législation comptable est bien appliquée dans le cadre d’une gestion de la copropriété effectuée dans les règles de l’art.

Caractéristiques

Auteur: Richard Scaglione

Rubrique: Droit pratique - droit du travail

16cm x 24cm
178 pages
24.80 € TTC

ISBN: 9782840019435

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Table des matières

introduction

La Maîtrise des charges
I. - charges non ou peu maîtrisables
A/ Impôts et taxes
B/ Procédures judiciaires
C/ Eau froide
1 - Mode de répartition de l’eau froide en copropriété
2 - Méthode de calcul de l’affectation de l’eau individuelle
3 - Préconisations concernant les consommations d’eau
4 - Cas particulier d’une fuite d’eau
5 - Installation d’un compteur vert
D/ Gardiens, concierges et employés d’immeubles
1 - Le logement de fonction
2 - Les annexes du logement de fonction (eau, électricité, chauffage)
3 - Réduction générale des cotisations patronales sur les bas salaires
4 - Cas particuliers des congés maladie, accident du travail ou autres
5 - Étude sur la suppression éventuelle du poste de gardien-concierge
E/ Électricité
1 - Possibilité de mise en concurrence
F/ Le chauffage
1 - Analyse de la fourniture du combustible
2 - Les contrats d’entretien des installations
3 - Eau chaude sanitaire
4 - Les contrats des compteurs d’eau

II. - charges partiellement maîtrisables
Vérification du montant des frais de déplacement
Vérification des tarifs horaires
Dissocier le coût de la main-d’œuvre de celui des fournitures
Consultation du conseil syndical et mise en concurrence

III. - charges réellement maîtrisables
A/ Présentation des charges maîtrisables
B/ Généralités sur les contrats
C/ Les intérêts composés
D/ La loi Chatel
E/ Contrats sur lesquels porteront principalement les actions
1 - Les contrats d’ascenseurs
2 - Les contrats d’assurance multirisque et dommages-ouvrage
3 - La piscine
4 - Contrats espaces verts
5 - Contrat d’entretien des parties communes (ou contrat de nettoyage)
6 - Extincteurs et blocs de secours
7 - Contrats de portes de garages, de portail et coupe-feu
8 - Contrats de dératisation
9 - Contrat de syndic

IV. - conclusion sur la maîtrise et l’optimalisation des charges.

Le contrôle des comptes
I. - présentation des règles comptables
A/ Principe de la partie double
B/ La comptabilité d’engagement
C/ Principe de l’annualité budgétaire
D/ Le livre journal, les balances et le grand livre
E/ Les classes de comptes suivant la nomenclature comptable
F/ Présentation des différentes classes et des comptes s’y rapportant

II. - Les opérations de contrôle de la gestion de la copropriété
A/ Réglementation sur les modalités du contrôle des comptes
B/ Contrôle effectué par le conseil syndical
C/ Opérations concernant les factures
D/ Le relevé (ou l’état) général des dépenses
1 - Exemple d’un relevé général des dépenses
2 - Remarques sur le relevé général des dépenses
E/ Analyse des états de synthèse (les annexes comptables)
1 - Présentation de l’annexe 1
2 - L’annexe 2 – Compte de gestion général de l’exercice clos et des budgets prévisionnels N+1 et N+2
3 - L’Annexe 3. Compte de gestion pour opérations courantes de l’exercice clos et budget prévisionnel de l’exercice N+1 et N+2
4 - Annexe 4 – Compte de gestion pour travaux de l’article 14-2 et opérations exceptionnelles hors budget prévisionnel de l’exercice clos réalisé N.
5 - Annexe 5 - État des travaux de l’article 14-2 et opérations exceptionnelles votés non encore clôturés à la fin de l’exercice

III. - Conclusion

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La presse en parle

"Les charges de copropriété donnent souvent lieu à débats. Leur montant, qui peut être déraisonnable,
procède d'un calcul qui n'est pas toujours clair, bien expliqué ou compris, et dont la justification peut être remise en question.
De la même façon, bon nombre de copropriétaires ne disposent pas des outils ni de l'expérience nécessaires pour contrôler la gestion de leur syndic et, éventuellement, la contester.
C'est pour repondre à leurs interrogations et leur donner des élements objectifs d'appréciation que ce livre a été rédigé.
La première partie de cet ouvrage propose de mieux
maîtriser, voire d'optimiser, les charges de sa copropriété en suivant une démarche claire et rigoureuse mise au point par l'auteur à partir de son
expérience de syndic professionnel.
La seconde partie donne une méthode de vérification de la gestion comptable et financière de la copropriété avec le rappel des règles comptables de base que doit connaître tout intervenant dans le domaine de la
copropriété.
Réduction des charges et contrôle de la gestion de copropriété sont le plus souvent complémentaires et
ce livre pratique permettra à chacun de s'assurer qu'il paye un juste montant pour ses charges tout en vérifiant que la gestion de sa copropriété est effectuée dans les règles de l'art, en appliquant au mieux la règlementation comptable."

La Profession Comptable - 01/02/2018